Marque enregistrée - Marque en non vigueur

tvbrick
Smets-Solanes Jean-Paul

Numéro de dépôt :
3232155
Date de dépôt :
20/06/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/06/2013
tvbrick de Smets-Solanes Jean-Paul

Présentation de la marque tvbrick

Déposée le 20 juin 2003 par Smets-Solanes Jean-Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « tvbrick » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-30 du 25 juillet 2003.

Le déposant est Smets-Solanes Jean-Paul domicilié(e) 33, rue Solférino,59800 Lille - 59800 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Paul Smets-Solanes domicilié(e) 33, rue Solférino,59800 Lille - 59800 - France.

La marque tvbrick a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3232155.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque tvbrick est expirée depuis le 20 juin 2013.

Smets-Solanes Jean-Paul a également déposé les autres marques suivantes : rentalinux , Z3ERP , NEXEDI , OpenBrick , umigumi , ERP5 ERP CINQ


Smets-Solanes Jean-Paul - 33, rue Solférino,59800 Lille - 59800 - France


Jean-Paul Smets-Solanes - 33, rue Solférino,59800 Lille - 59800 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-48

Publication - Publication le 25 juil. 2003 au BOPI 2003-30

– appareils et instruments scientifiques, photographiques, vidéo, cinématographiques et d'enseignement. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images. Supports d'enregistrement numériques. Caisses enregistreuses, imprimantes, équipement pour le traitement de l'information, les télécommunications et les ordinateurs. Communication par terminaux d'ordinateur. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique. Raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Conception de logiciels. Programmation pour ordinateur. Création et entretien de sites Web pour des tiers. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques. Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Hébergement de sites informatiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.